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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES CAIL
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Cail & Fletcher e-Crystal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cail & Fletcher e-Crystal
FIVES CAIL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4311933
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
Cail & Fletcher e-Crystal de FIVES CAIL

Présentation de la marque Cail & Fletcher e-Crystal

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES CAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cail & Fletcher e-Crystal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIVES CAIL domicilié(e) 100 rue Chalant - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 073 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Mme. Emmanuelle JAEGER domicilié(e) 8 RUE de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque Cail & Fletcher e-Crystal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cail & Fletcher e-Crystal arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

FIVES CAIL a également déposé les autres marques suivantes : ZUKA , CAP , MILLMAX , Cail and Fletcher e-Crystal


FIVES CAIL, Société par actions simplifiée à associé unique - 100 rue Chalant - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 432073203


MARCURIA, Mme. Emmanuelle JAEGER - 8 RUE de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Machines agricoles ; essoreuses notamment turbines ou centrifugeuses ; machines pour la fabrication de sucre ; appareils de lavage et machines de nettoyage du sucre ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), accouplements (non électrique) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres.